Marque expirée - Marque en non vigueur

BEBE NON FUMEUR
VITTU Daniel

Numéro de dépôt :
3378196
Date de dépôt :
30/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2015
BEBE NON FUMEUR de VITTU Daniel

Présentation de la marque BEBE NON FUMEUR

Déposée le 30 août 2005 par VITTU Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEBE NON FUMEUR »

Le déposant est VITTU Daniel domicilié(e) 1 RUE DE CALONNE,62260 CAUCHY A LA TOUR - 62260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel VITTU domicilié(e) 1 rue de Calonne,62260 CAUCHY A LA TOUR - 62260 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEBE NON FUMEUR est expirée depuis le 30 août 2015.

VITTU Daniel a également déposé les autres marques suivantes : Une fille en janvier février mars avril mai juin juillet août septembre octobre novembre décembre , 100% garçon , livraison en janvier , Un garçon en janvier février mars avril mai juin juillet août septembre octobre novembre décembre , Tout à commencé par un baiser , livraison en janvier février, mars, avril, mai, juin, juillet, août, septembre, octobre, novembre, décembre , Fait avec 100% d'amour , 100% fille , MATERNIDÉES , arrive en janvier février mars avril mai juin juillet août septembre octobre novembre décembre


VITTU Daniel - 1 RUE DE CALONNE,62260 CAUCHY A LA TOUR - 62260 - France


Monsieur Daniel VITTU - 1 rue de Calonne,62260 CAUCHY A LA TOUR - 62260 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-06

Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41

Inscription le 8 avril 2009 - Saisie notifiée n°496103 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-08

Inscription le 14 décembre 2009 - Adjudication publique notifiée n°511903 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-14

Produits de l'imprimerie ; articles de pateterie. Clichés, papier, carton, boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, revues, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture. Patrons pour la couture, dessins, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, couche en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique), faire part de naissance, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Vêtements, chaussures, chapellerie, chemises, gants (habillement), foulards, cravates, chaussettes, bonneterie, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport, maillots de bain. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Publication de livres. Production de film sur bande vidéos. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.